L’assurance vie permet de bénéficier d’un assez bon capital en cas de besoin. D’ailleurs, de nombreuses personnes songent à effectuer des rachats d’assurances vie. Le rachat peut bien évidemment se faire à n’importe quel moment, cependant, il est important de prendre en compte ce qu’il peut engendrer comme frais fiscaux.
C’est l’une des premières choses qu’on devrait calculer dans le cas d’un rachat d’une assurance vie. Pour ce faire, on trouve différents simulateurs qui proposent de vous faire la simulation du rachat de l’assurance vie.
Le rachat d’une assurance vie
Le rachat de tout ou d’une partie du montant investi dans un contrat d’une assurance vie est une opération par le souscripteur de retirer son épargne avant la fin du contrat. En pratique, cela se traduira par le retrait de tout ou d’une partie des fonds.
Selon le contrat, des échanges gratuits ou programmés peuvent être effectués :
- La renonciation à l’assurance vie, qu’elle soit gratuite, totale ou partielle, est à la seule discrétion du preneur d’assurance à tout moment pendant la durée de validité du contrat.
- La renonciation à l’assurance vie de manière programmée désigne uniquement le rachat partiel qui suivra un échéancier définit par avance. Pour être bien efficace, il faut qu’il prenne en compte certains facteurs, comme les différents objectifs patrimoniaux et fiscaux.
Selon la loi sur les assurances, les assureurs sont tenus de communiquer la valeur de rachat aux souscripteurs, au moins à la fin des huit premières années. La valeur de rachat représente le montant minimum d’épargne que la compagnie d’assurance garantit aux souscripteurs qui souhaitent recevoir tout ou une partie de compensation.
La fiscalité du rachat de l’assurance vie
Les règles fiscales favorables à l’assurance vie autorisent peu ou même des rachats exonérés d’impôt selon la situation. Après huit ans, la demande d’allocation annuelle pour une personne seule est de 4 600 euros ou pour un couple marié ou « pacsé ». Encore faut-il payer les cotisations de sécurité sociale.
Ensuite, lorsque le rachat d’une assurance vie est taxé, seule la part du rachat correspondant au revenu (intérêts/produit de capitalisation) doit être taxée et non la part du capital. En effet, l’impôt à payer est généralement réduit par rapport au montant récupéré durant la période de remboursement. Ce qui va rendre l’achat de l’assurance vie particulièrement intéressant pour de nombreuses personnes.
En effet, l’impôt est minime comparé au montant du capital en entier. Et ce dernier sera conditionné par des taux qui ne cesseront d’augmenter avec la durée de l’assurance vie. Ces règles fiscales doivent être prises en compte lors des décisions de rachat afin d‘optimiser le montant de l’épargne nette disponible pour le recouvrement.
Il est à noter que si le rachat est effectué après la survenance de certains événements prévus par la loi, aucun impôt sur le revenu ne sera prélevé, quelle que soit la durée du contrat : licenciement, suspension d’activités, non salarié après jugement de liquidation judiciaire, retraite anticipée ou 2 ou 3 premiers types d’invalidité. Néanmoins, ces rachats restent soumis aux prélèvements sociaux, sauf en cas d’invalidité.
Un simulateur de rachat d’assurances vie d’avant 8 ans
En principe, si on désire avoir une simulation d’un rachat d’assurance vie, il est tout à fait possible de le demander auprès de l’organisme où vous aurez souscrit au contrat d’assurance vie. Ils devraient en effet, se trouver dans la meilleure position pour répondre à vos questionnements.
Cependant, il est tout à fait possible d’effectuer la simulation par soi-même. Il existe de nombreux sites de simulateurs de rachats d’assurances vie avant 8 ans sur Internet. L’un des plus connus et ayant fait la satisfaction de beaucoup de personnes est : COOVER.
Coover met à votre disposition votre propre simulateur de rachat d’assurances vie. Il est gratuit et très simple d’utilisation. Sur la base des informations que vous fournissez, cet outil calculera automatiquement les taxes applicables. Ainsi, vous pouvez estimer votre charge fiscale avant de procéder à un rachat. Les principales informations dont vous avez besoin sont :
- La durée du contrat.
- Le paiement total.
- Le capital obtenu à la date de rachat (valeur du contrat) : il prend en compte l’ensemble des versements et des plus-values.
Vous pourrez facilement retrouver ces informations dans le relevé de contrat de vie le plus récent. Dans le cas où vous ne le retrouvez pas, il est tout à fait possible de contacter la compagnie d’assurance pour demander ces informations.
